ACCUEILCondition d'utilisation sites ----------------------------- Il vous est demandé de prendre connaissance de la présente charte de l'accepter avant de participer. 1- Cette charte a été élaborée en novembre 2006, améliorée en aout 2007, et maintenant en janvier 2009 afin de mieux préciser aux utilisateurs de nos sites, (Voir en bas de page les sites concernés) .les conditions d'utilisation de ces derniers, notamment l'utilisation des services de communication (tels que le groupe Généa-Hérault) permettant à tout généalogiste, d'échanger des messages en ligne. Généa-Hérault est librement ouvert pour permettre au plus grand nombre de discuter librement sur des sujets variés concernant la généalogie. Toute personne naviguant sur nos sites est considérée comme un utilisateur, qu'elle soit identifiée ou non sur les sites. 2- Utilisateur, définition : Est toute personne qui utilise nos sites ou l'un des services proposés sur les sites. 3- Conditions générales d’utilisation : Lors de toute utilisation aux services proposés par nos sites, l'Utilisateur déclare et reconnaît avoir lu et accepter l'intégralité des termes des présentes conditions. En outre, la connexion à l’un quelconque des services proposés sur le Site emporte une acceptation sans réserve par l’Utilisateur des présentes conditions. Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les conditions et modalités de la mise à la disposition aux généalogistes selon les formes proposées. Elles peuvent être complétées ou modifiées, le cas échéant, par des conditions et modalités d'utilisation propres à certaines fonctionnalités et à certains moyens d'accès aux sites. Elles peuvent être complétées par des conditions particulières en vue de l’accès à certaines fonctionnalités. Les présentes conditions générales prévalent sur toutes autres conditions générales ou particulières qui n’ont pas été expressément acceptées par nos sites. Nos sites se réserve la possibilité de modifier à tout moment, en tout ou partie, les présentes conditions générales. A chaque modification, l’Utilisateur sera invité à accepter ou refuser les nouvelles conditions générales lors de sa connexion. Les présentes conditions sont disponibles à tout moment sur nos Sites dans l'onglet "Charte" prévue à cet effet. L'utilisateur autorise nos sites à enregistrer et dupliquer les données pour en assurer la pérennité. 4- Sites : Les sites sont accessible gratuitement à tout généalogiste disposant d'un accès à internet. Nous mettons à disposition de tous des relevés gratuits en ligne. Nous nous réservons le droit de refuser l'accès au service, unilatéralement et sans notification préalable, à tout généalogiste ne respectant pas les présentes conditions d'utilisation. Nous mettons en œuvre tous les moyens raisonnables à leurs dispositions pour assurer un accès de qualité au service, mais nous somment tenu à aucune obligation d'y parvenir. Nous ne pouvons, en outre, être tenue responsable de tout dysfonctionnement du réseau ou des serveurs ou de tout autre événement échappant au contrôle raisonnable, qui empêcherait ou dégraderait l'accès au service. Nous nous réservons la possibilité d'interrompre, de suspendre momentanément ou de modifier sans préavis l'accès à tout ou partie du service, afin d'en assurer la maintenance, ou pour toute autre raison, sans que l'interruption n'ouvre droit à aucune obligation ni indemnisation. 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